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La note du Rédacteur en chef
Dans
cette partie le rédacteur en chef a déterminé le sujet des "futurs
horizons de l'ordre judiciaire dans la planification", c.-à-d.,
l'emphase sur la nécessité du parlement de l'ordre judiciaire parce
qu'avec les interprétations du Conseil de gardien au sujet des
factures juridiques, la préparation des factures juridiques est
seulement des fonctions de l'ordre judiciaire et cette capacité sera
employée davantage. Ainsi l'expurgation des lois est nécessaire.
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Une sélection des plus défuntes approbations légales
Ø
Numéro de verdict 261, 262, 263, 264 de la Cour administrative de
justice concernant l'annulation du numéro 1/3/34/4843 d'approbations
daté du 11 juillet 1987 et du numéro 10741/1/3/34 daté du 31 oct.
1993 du ministère de l'intérieur.
Ø
La loi pour des opérations de banque sans usure et annexation de 2
notes à elle, n'est pas applicable au sujet des caisses dont leur
mandat d'exécution a été publiées avant cette loi.
Ø
Numéro 34 de verdict de la Cour administrative de justice au sujet
de l'annulation de décret numéro H 27621 T/47721 daté du 14 déc.
2002 au sujet de l'attribution des parts de propriété de la
compagnie d'aviation "Aseman".
Ø
Numéro 30 de verdict de la cour administrative de justice concernant
le coefficient d'augmentation de salaire des membres du conseil de
corps enseignant et des juges retraités.
Ø
Numéro 29 de verdict de la cour administrative de justice concernant
le congé du période de la captivité.
Ø
Règlement exécutif des notes (1) et (2) de l'article simple de la
loi pour approbation de convention de prohibition et des mesures
urgentes pour diminuer les plus mauvaises formes du travail
d'enfant.
Ø
Numéro 40 de verdict de la cour administrative de justice au sujet
de l'annulation de la 1er clause de numéro 2402
d'approbation daté du 15 juillet 2003 des marchandises et
contrebande de devise étrangère.
Ø
La condition d'âge (40 ans) pour arbitrage des conflits de famille
est décommandé.
Ø
Règlement exécutif de loi pour la prohibition de la vente et du
transfert des terres non résidentielles aux compagnies coopératives
de logement et d'autres personnes normales et morales.
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Ordres des cours disciplinaires des juges
Ø
Violation disciplinaire au sujet de inobservation d'ordre explicite
de l'article 258 de la loi procédurale des cours publics et
révolutionaires dans les affaires civiles pour l'élection des
experts (non paire) impairs.
Ø
Le rendu du mandat de l'incompétence concernant la compétence de
l'autorité non-juridique sans son envoie à la Cour suprême est connu
comme une violation aux règlements dans les affaires civiles.
Ø
Condamnation disciplinaire pour mentionner le nom du tiers au lieu
du défendeur dans le jugement.
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Une Voix, Une Expérience
Ø
Sujet de recherche : L'acheteur n'est pas obligé d'annoncer l'etat
de son propriété et n'est pas sujet dans l'article 235.
Ø
Autorité d'Investigation : Branche 20 de la Cour suprême.
Ø
Jugement De la Cour.
Ø
Théorie analytique de la Commission des verdicts pénale.
Ø
Analyse de numéro de jugement N° 3.
Ø
La date de la session de Cour : 8 Septembre 2003.
Ø
Sujet : Fraude.
Ø
Les points forts de verdict avec une analyse et une interprétation.
Ø
Aspect éducatif du verdict.
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Le rapport du voyage de la délégation a Hollande
Reza
Jafari.
Quatrième Partie.
La
quatrième partie de ce rapport est assignée à la visite d'une
organisation nommée "halte" qui signifie "l'arrêt" en allmand. Selon
le contenu de le-dit rapport, cette organisation a été établie avec
la coopération commune de l'administration de justice et de la
police il y a environ 20 ans par la municipalité de Rotterdam. Leur
but était de créer une méthode pour arrêter la commission des
petites offenses par la jeunesse.
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Le reportage
La
validité de la Science du juge dans les réclamations.
Ajatollah Mohammad Momen.
Membre
des juristes et celui du comité directeur de l'université de Ghom.
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Troisième Partie.
La
troisième partie de l'article de la "validité de la Science du juge
dans les réclamations" continue "une revue sur des preuves de
validité de la Science du juge" et a également déterminé des
"preuves opposqntes de la raison de la Science du juge", la
"critique des récits liés à la Non-Raison de la Science du juge" et
la "conclusion".
Validité des réclamations du juge l'Ajatollah Mohammad Momen; Membre
des juristes du Conseil de gardien et membre du comité directeur
d'université de Ghom.
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Historique
Préparé
par Mme Soudabeh Darvish, employée de département d'éducation de
Téhèran.
Un
abstrait du livre des "mémoires d'un mandataire", écrites par : Adib
Razavi.
Maison
d'éditage: Khajeh 661279.
Dans
cette partie de historique, on a revu l'histoire de l'établissement
de la cour pénale pour la recherche sur les accusations des
officiers et les employeurs du gouvernement; à cet égard la mémoire
de l'un des mandataires a été mentionné.
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Le Rapport N°1
Le
système educatif et la qualité d'évaluation des certificats
scolaires des universités autrichiennes.
Dans
cette partie la qualité de l'évaluation des certificats scolaires
en Autriche et son identification avec le système éducatif élevée
des autres pays sont déterminées. La présente partie assigne en
l'Autriche.
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Le Rapport N°2
Coûts
(Perte De Démarches).
une
revue sur des changements des lois et du précédent juridique.
Écrit
par : Mohammad Hadi Fazlali.
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Deuxième Partie
Dans la
présente partie de "coûte", 12 clauses sont mentionnés comme suit :
1. La
perte causé par l'apport d'une action non fondée.
2. La
perte causé par la réalisation d'une faveur non justifiée.
3. La
perte causé par l'injonction.
4. Les
honoraires du mandataire.
5. Les
honoraires de l'expert.
6. Les
honoraires de l'arbitre.
7. Les
dépenses de protestation.
8. Les
dépenses d'exécution d'un jugement.
9. La
Perte par la perte.
10.
L'Ajustement de perte.
11. La
perte dans un litige fini par un compromis.
12. La
perte dans les litiges gouvernemental et anti-gouvernemental.
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Le Rapport N°3
Critique d'écriture d'un verdict.
Par
Mohammadreza Khosravi.
8ème
Partie.
Dans la
présente partie, l'auteur mentionne un verdict, élaborée par la cour
publique. L'un des points importants critiqués par lui est
non-insertion des caractéristiques personnelles du plaignant et du
défendeur parce que dans ce verdict, des noms du plaignant et les
défendeurs ne sont pas mentionnés et un jugement est rendu.
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La Commission
Les
questions et les réponses de service juridique de l'ordre judiciaire
au sujet de la nouvelle loi et la troisième partie de la commission
est au sujet de la compétence de recherche sur les crimes commis par
les personnes âgées de 15 à18 ans.
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L'administration de justice de la ville Ray
Deuxième Partie.
C'est
la deuxième partie l'administration de justice de Ray qui continue
ses entrevues avec les juges de cette unité juridique.
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