No.25 - July - Agust , 2004
 

 
 

La note du Rédacteur en chef

Dans cette partie le rédacteur en chef  a déterminé le sujet des "futurs horizons de l'ordre judiciaire dans la planification", c.-à-d., l'emphase sur la nécessité du parlement de l'ordre judiciaire parce qu'avec les interprétations du Conseil de gardien au sujet des factures juridiques, la préparation des factures juridiques est seulement des fonctions de l'ordre judiciaire et cette capacité sera employée davantage. Ainsi l'expurgation des lois est nécessaire.

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Une sélection des plus défuntes approbations légales

Ø Numéro de verdict 261, 262, 263, 264 de la Cour administrative de justice concernant l'annulation du numéro 1/3/34/4843 d'approbations daté du 11 juillet 1987 et du numéro 10741/1/3/34 daté du 31 oct. 1993 du ministère de l'intérieur.

Ø La loi pour des opérations de banque sans usure et annexation de 2 notes à elle, n'est pas applicable au sujet des caisses dont leur mandat d'exécution a été publiées avant cette loi.

Ø Numéro 34 de verdict de la Cour administrative de justice au sujet de l'annulation de décret numéro H 27621 T/47721 daté du 14 déc. 2002 au sujet de l'attribution des parts de propriété de la compagnie d'aviation "Aseman".

Ø Numéro 30 de verdict de la cour administrative de justice concernant le coefficient d'augmentation de salaire des membres du conseil de corps enseignant et des juges retraités.

Ø Numéro 29 de verdict de la cour administrative de justice concernant le congé du période de la captivité.

Ø Règlement exécutif des notes (1) et (2) de l'article simple de la loi pour approbation de convention de prohibition et des mesures urgentes pour diminuer les plus mauvaises formes du travail d'enfant.

Ø Numéro 40 de verdict de la cour administrative de justice au sujet de l'annulation de la 1er clause de numéro 2402 d'approbation daté du 15 juillet 2003 des marchandises et contrebande de devise étrangère.

Ø La condition d'âge (40 ans) pour arbitrage des conflits de famille est décommandé.

Ø Règlement exécutif de loi pour la prohibition de la vente et du transfert des terres non résidentielles aux compagnies coopératives de logement et d'autres personnes normales et morales.

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Ordres des cours disciplinaires des juges

Ø Violation disciplinaire au sujet de inobservation d'ordre explicite de l'article 258 de la loi procédurale des cours publics et révolutionaires dans les affaires civiles pour l'élection des experts (non paire) impairs.

Ø Le rendu du mandat de l'incompétence concernant la compétence de l'autorité non-juridique sans son envoie à la Cour suprême est connu comme une violation aux règlements dans les affaires civiles.

Ø Condamnation disciplinaire pour mentionner le nom du tiers au lieu du défendeur dans le jugement.

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Une Voix, Une Expérience

Ø Sujet de recherche : L'acheteur n'est pas obligé d'annoncer l'etat de son propriété et n'est pas sujet dans l'article 235.

Ø Autorité d'Investigation : Branche 20 de la Cour suprême.

Ø Jugement De la Cour.

Ø Théorie analytique de la Commission des verdicts pénale.

Ø Analyse de numéro de jugement N° 3.

Ø La date de la session de Cour : 8 Septembre 2003.

Ø Sujet : Fraude.

Ø Les points forts de verdict avec une analyse et une interprétation.

Ø Aspect éducatif du verdict.

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Le rapport du voyage de la délégation a Hollande

Reza Jafari.

Quatrième Partie.

La quatrième partie de ce rapport est assignée à la visite d'une organisation nommée "halte" qui signifie "l'arrêt" en allmand. Selon le contenu de le-dit rapport, cette organisation a été établie avec la coopération commune de l'administration de justice et de la police il y a environ 20 ans par la municipalité de Rotterdam. Leur but était de créer une méthode pour arrêter la commission des petites offenses par la jeunesse.

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Le reportage

La validité de la Science du juge dans les réclamations.

Ajatollah Mohammad Momen.

Membre des juristes et celui du comité directeur de l'université de Ghom.

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Troisième Partie.

La troisième partie de l'article de la "validité de la Science du juge dans les réclamations" continue "une revue sur des preuves de validité de la Science du juge" et a également déterminé des "preuves opposqntes de la raison de la Science du juge", la "critique des récits liés à la Non-Raison de la Science du juge" et la "conclusion".

Validité des réclamations du juge l'Ajatollah Mohammad Momen; Membre des juristes du Conseil de gardien et membre du comité directeur d'université de Ghom.

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Historique

Préparé par Mme Soudabeh Darvish, employée de département d'éducation de Téhèran.

Un abstrait du livre des "mémoires d'un mandataire", écrites par : Adib Razavi.

Maison d'éditage: Khajeh 661279.

Dans cette partie de historique, on a revu l'histoire de l'établissement de la cour pénale pour la recherche sur les accusations des officiers et les employeurs du gouvernement; à cet égard la mémoire de l'un des mandataires a été mentionné.

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Le Rapport N°1

Le système educatif et la qualité d'évaluation des certificats scolaires des universités autrichiennes.

Dans cette partie la qualité de l'évaluation des certificats scolaires  en Autriche et son identification avec le système éducatif élevée des autres pays sont déterminées. La présente partie assigne en l'Autriche.

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Le Rapport N°2

Coûts (Perte De Démarches).

une revue sur des changements des lois et du précédent juridique.

Écrit par : Mohammad Hadi Fazlali.

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Deuxième Partie 

Dans la présente partie de "coûte", 12 clauses sont mentionnés comme suit :

1. La perte causé par l'apport d'une action non fondée.

2. La perte causé par la réalisation d'une faveur non justifiée.

3. La perte causé par l'injonction.

4. Les honoraires du mandataire.

5. Les honoraires de l'expert.

6. Les honoraires de l'arbitre.

7. Les dépenses de protestation.

8. Les dépenses d'exécution d'un jugement.

9. La Perte par la perte.

10. L'Ajustement de perte.

11. La perte dans un litige fini par un compromis.

12. La perte dans les litiges gouvernemental et anti-gouvernemental.

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Le Rapport N°3

Critique d'écriture d'un verdict.

Par Mohammadreza Khosravi.

8ème Partie.

Dans la présente partie, l'auteur mentionne un verdict, élaborée par la cour publique. L'un des points importants critiqués par lui est non-insertion des caractéristiques personnelles du plaignant et du défendeur parce que dans ce verdict, des noms du plaignant et les défendeurs ne sont pas mentionnés et un jugement est rendu.

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La Commission

Les questions et les réponses de service juridique de l'ordre judiciaire au sujet de la nouvelle loi et la troisième partie de la commission est au sujet de la compétence de recherche sur les crimes commis par les personnes âgées de 15 à18 ans.

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L'administration de justice de la ville Ray

Deuxième Partie.

C'est la deuxième partie l'administration de justice de Ray qui continue ses entrevues avec les juges de cette unité juridique.