No.27 - Oct - Nov , 2004
 

 
 

La Note du Rédacteur en chef

 

Le rédacteur en le chef dans cette issue a déterminé l'importance du précédent juridique. En outre il mentionne l'importance des décisions juridiques et de la nécessité que les lois seront affectées par le précédent juridique. La publication des verdicts, des décisions et accès juridiques à eux causera l'élaborées des lois concernant des faits pratiques.

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Une sélection des plus Défuntes Approbations Légales

Ø      L'employeur pour son épreuve est employé sur la base officielle avec une échéance limitée

Ø      Des bureaux publics de notaire ne sont pas autorisés de s'enquérir du ministère du logement et du développement urbain considérant le transfert des terres.

Ø      Règlement exécutif des articles (2) et (17) de la loi pour l'appui des droites des fabricants de logiciel d'ordinateur.

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Autour De la Table

Les questions suivantes ont été discutées dans autour de la table.

304- Quelle est la forme d'exécutive et pratique de l'article 7 de la loi pour l'amendement concernant les faux chèques signés en septembre 2003?

Opinion de l'unanimité des voix des membres de la commission courante en session datée du 22 avril 2004.

En cette question, deux façons peuvent être imaginées. Un : L'accusé dans la position du support de contrôle apporte une action concernant le contrôle d'usure ou le contrôle d'acquérant par la transaction illégale, seconde, en position de la défense il réclame un contrôle d'usure. L'autorité d'investigation est obligée d'étudier l'exactitude et l'inexactitude du sujet et en cas d'identification de fait rend le jugement approprié.

306- Quelle autorité a la compétence de recherche au sujet des crimes juvéniles de la note 1 de l'article 20 de la loi d'amendement pour la loi de l'établissement des cours de public et de révolution et a été approuvé en 2002 ?

Opinion de l'unanimité des voix des membres de la commission courante en session datée du 27 mai 2004.

En ce qui concerne la note de l'article 220 du procédé criminel, si les personnes âgées de moins de 18 ans engagent un des sujets de crime de la note 1 de l'article 20 de la loi pour l'établissement des cours de public et de révolution approuvées en 2002, la cour juvénile est compétente pour étudier, parce que cette cour est assemblée ces personnes accusées et la note 3 de l'article 3 de la loi récente a stipulé le plan direct des crimes juvéniles dans les cours juvéniles.

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L'Ordre des Cours Disciplinaires des Juges

Avertissements Disciplinaires.

La nomination de deux experts sous la forme d'égal est contraire à l'article 258 du public et la révolution va au devant de la loi procédurale dans les affaires civiles et est considéré comme une offense.

Fixation avant l'explication de l'accusation au jugement.

La non mention du document de verdict et la non mention de la description révisable ou de sa finalité sont offense disciplinaire.

Le sujet de l'article 28 de la loi pour des relations de propriétaire et de locataire passées en 1977 a des capacités de l'inférence de deux avis.

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Une Voix, Une Expérience

Dans la présente partie, vous lirez : concernant la possibilité de réduction pénal à la demande du condamnée due au retrait du cas.

Le chef de la branche 19 de la cour des appels pense que l'emprisonnement peut être la punition minimum.

La prohibition de la réduction moins d'un an d'emprisonnement reste vraie à l'étape primitive.   _____________________________________________________________________

Le Rapport N°1

Le système d'éducation en Australie.

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Les études Pré universitaire.

Dans toutes les écoles d'Australien, l'éducation inclut trois étapes. En cas d'accomplissement réussi de la 12ème année du lycée ou de l'université, les étudiants reçoivent le certificat éducatif de la 12ème année ou le rapport tertiaire d'entrée.

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Les études universitaire.

La condition pour l'admission à l'université est basée sur des catégories de certificat d'entrée à une éducation plus élevée (TES) et la méthode d'évaluation est différente dans chaque état.

Les universités australiennes sont indépendantes et donc issue de certificat indépendamment.

En 1988, certaines universités et écoles ont été fusionnées et ont établi la formation actuelle au nom du système national unifié (UNS) des universités, inclus de 39 universités. Il y a 49 autres universités dans l'ensemble de l'Australie qui peut délivrer des certificats jusqu'à la maîtrise concernant des lois d'état.

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Cours Scolaires.

1. Diplôme associé (accordé avec deux ans d'étude et travail sous le couvert des cours professionnels de TAFE).

2. Diplôme (accordé avec trois ans d'étude après diplôme de lycée et travail sous le couvert des cours professionnels de TAFE).

3. Baccalauréat (accordé avec au moins trois ou quatre ans après diplôme de lycée).

4. Certificat de diplôme de poteau (PGC) (un cours de un an et demi après la licence).

5. Diplôme de poteau (PGD) (un cours deux an et demi après la licence).

6. Degré d'honneurs de Baccalauréat (au moins un cours de l'an 4-5 après diplôme de lycée, les étudiants de ce cours peuvent commencer le Ph.D sans passer la maîtrise).

7. Maître (pour s'inscrire à ce cours, aucun examen est pris, mais considérant la licence et les références, l'admission est publiée. La longueur de ce cours est dépendante à la longueur de la licence.

8. Ph.D est habituellement un cours de recherches et pendant cette recherche, un nouveau sujet dans le domaine approprié sera présenté.

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L'ordre d'évaluation des certificats scolaires.

1. Certificat De diplôme

2. Baccalauréat

3. La licence  

4. Maîtrises

5. Ph.D. Les articles ci-dessus ont été expliqués.

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Le Rapport N°3

Critique d'écriture d'un verdict.

Mohammad Reza Khosravi. 

Dans la présente partie, un verdict a été inséré et 13 cas ont été mentionnés à son sujet.

Trois d'entre eux sont comme suit :

1. En présentant le plaignant et le défendeur, on a observé une négligence également dans la préface du verdict qui est publié comme abstrait de disque, nom et le nom de famille du plaignant et du défendeur ne sont pas vus.

2. "infraction de la confiance concernant une fierté" n'a aucune signification parce que finalement la voiture est sujet de crime non son conducteur, ainsi il était meilleur qu'on écrive "sujet de la fierté" ou "au sujet d'une fierté" ou de quelque chose comme ceci.

3. On s'attend à ce que les collègues juridiques et n'importe quel autre auteur qui écrivent un texte, passent en revue son écriture sévèrement aussi bien qu'avec tolérance et puis après application des éditions appropriées qu'ils signent et la distribuent.

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Le Reportage

Réalisé par Dr Mohammad Amini

Deux Points sont Appliqués.

1. Les Bénéfices perdus et une réelle perte.

2. L'Interférence de punition (ayant des limites maximum et minimum) et de la pénalité.

On l'a inséré dans la loi que la perte réelle ne peut pas être exigée. La signification de la perte réelle est réclamation pour la perte probable. Naturellement elle est différente des bénéfices perdus. Si quelqu'un cause les bénéfices légaux d'être perdus il est garant et doit payer les dépenses, qui peuvent être réclamées. Car certains considèrent ces deux titres pareillement.

L'autre point est au sujet de la punition (ayant des limites maximum et minimum) et de la pénalité. Considérant que le législateur n'a pas expliqué la séparation et le critère du jugement entre la punition et la force de dissuasion dans la plupart des pénalités, ces deux cas n'ont pas été insérés clairement, ainsi l'auteur en son article a déterminé la différence de ces deux.

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La partie Etrangère

Traduit par Mohammad Hassan Ashtiani,

Le chef de département de recherche sur la cour administrative de justice.

Première Partie.

Dans la présente partie, les sujets suivants sont mentionnés :

Ø      L'aperçu historique de conseil gouvernemental français

Ø      Le principe et l'origine de conseil gouvernemental

Ø      Les consuls et conseil d'imperator

Ø      Le conseil gouvernemental dans la troisième république.

Ø      Le conseil gouvernemental de la France de l'année 1945.

Ø      Le conseil gouvernemental dans le palais royal

Ø      Le Palais cardinal

Ø      Le conseil gouvernemental "cour suprême administrative".

Ø      L'organisation administrative juridique de système de la France

Ø      La cours administrative.

Ø      La cours des appels administratifs

Ø      Le conseil gouvernemental en tant que les premières et dernières étapes de se plaindre contre une injustice

Ø      Le conseil gouvernemental comme cour des appels

Ø      Le conseil gouvernemental en tant que cour suprême administrative.

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La partie Historique

C'est une mémoire de procureur public de cour pénale : un membre de comptabilité de partie économique du ministère des finances a écrit une lettre et l'a envoyée. Dans cette lettre il explique que son épouse et deux de ses trois enfants ont souffert du typhus et il n'a pas réussi de prendre le prêt du chef de la comptabilité, inévitablement il a forgé la signature de la tête du ministère des fonds de finances et a pris le prêt.

Son épouse et deux de ses enfants ont étaient morts, alors il a eu des remords...

Le procureur public a d'abord décidé de le condamner par la loi mais les règles morales et humaines l'ont incité à aider cet homme. Ainsi l'argent a été retourné aux fonds et un montant d'argent lui a été indiqué...

Le procureur public a été élu comme directeur général d'organisation d'inspection d'état et a quitté son ancien travail.

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La Justice Dans L'Islam

Hojjatoleslam Valmoslemin Abbasali Alizadeh.

L'auteur dans la présente partie, a déterminé "la doctrine de Meysour". Sa signification est que "Toute fois, si l'exécution d'un engagement est difficile à exécuter pour la personne concernée ou qu'elle ne peut pas le faire parfaitement, cette dernière doit l'exécuter autant que possible sans l'ignorer complètement".

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Le Bureau du Procureur Révolutionnaire de Téhéran.

Dans la présente partie, le bureau du procureur révolutionnaire de Tehran est présenté. Le chef, les interrogateurs et les assistants de procureur général ont été interviewés au sujet de différents sujets liés à la compétence du bureau de ledit procureur.