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La Note du Rédacteur en chef
Le
rédacteur en le chef dans cette issue a déterminé l'importance du
précédent juridique. En outre il mentionne l'importance des
décisions juridiques et de la nécessité que les lois seront
affectées par le précédent juridique. La publication des verdicts,
des décisions et accès juridiques à eux causera l'élaborées
des lois concernant des faits pratiques.
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Une sélection des plus Défuntes Approbations Légales
Ø
L'employeur pour son épreuve est employé sur la base officielle avec
une échéance limitée
Ø
Des bureaux publics de notaire ne sont pas autorisés de s'enquérir
du ministère du logement et du développement urbain considérant le
transfert des terres.
Ø
Règlement exécutif des articles (2) et (17) de la loi pour l'appui
des droites des fabricants de logiciel d'ordinateur.
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Autour De la Table
Les questions suivantes ont été discutées dans autour de la table.
304-
Quelle est la forme d'exécutive et pratique de l'article 7 de la loi
pour l'amendement concernant les faux chèques signés en septembre
2003?
Opinion de l'unanimité des voix des membres de la commission
courante en session datée du 22 avril 2004.
En cette question, deux façons peuvent être imaginées. Un : L'accusé
dans la position du support de contrôle apporte une action
concernant le contrôle d'usure ou le contrôle d'acquérant par la
transaction illégale, seconde, en position de la défense il réclame
un contrôle d'usure. L'autorité d'investigation est obligée
d'étudier l'exactitude et l'inexactitude du sujet et en cas
d'identification de fait rend le jugement approprié.
306-
Quelle autorité a la compétence de recherche au sujet des crimes
juvéniles de la note 1 de l'article 20 de la loi d'amendement pour
la loi de l'établissement des cours de public et de révolution et a
été approuvé en 2002 ?
Opinion de l'unanimité des voix des membres de la commission
courante en session datée du 27 mai 2004.
En ce qui concerne la note de l'article 220 du procédé criminel, si
les personnes âgées de moins de 18 ans engagent un des sujets de
crime de la note 1 de l'article 20 de la loi pour l'établissement
des cours de public et de révolution approuvées en 2002, la cour
juvénile est compétente pour étudier, parce que cette cour est
assemblée ces personnes accusées et la note 3 de l'article 3 de la
loi récente a stipulé le plan direct des crimes juvéniles dans les
cours juvéniles.
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L'Ordre des Cours Disciplinaires des Juges
Avertissements Disciplinaires.
La
nomination de deux experts sous la forme d'égal est contraire à
l'article 258 du public et la révolution va au devant de la loi
procédurale dans les affaires civiles et est considéré comme une
offense.
Fixation avant l'explication de l'accusation au jugement.
La non
mention du document de verdict et la non mention de la description
révisable ou de sa finalité sont offense disciplinaire.
Le
sujet de l'article 28 de la loi pour des relations de propriétaire
et de locataire passées en 1977 a des capacités de l'inférence de
deux avis.
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Une Voix, Une Expérience
Dans la présente partie, vous lirez : concernant la possibilité de
réduction pénal à la demande du condamnée due au retrait du cas.
Le chef de la branche 19 de la cour des appels pense que
l'emprisonnement peut être la punition minimum.
La prohibition de la réduction moins d'un an d'emprisonnement reste
vraie à l'étape primitive.
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Le Rapport N°1
Le système d'éducation en Australie.
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Les études Pré universitaire.
Dans toutes les écoles d'Australien, l'éducation inclut trois
étapes. En cas d'accomplissement réussi de la 12ème année du lycée
ou de l'université, les étudiants reçoivent le certificat éducatif
de la 12ème année ou le rapport tertiaire d'entrée.
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Les études universitaire.
La
condition pour l'admission à l'université est basée sur des
catégories de certificat d'entrée à une éducation plus élevée (TES)
et la méthode d'évaluation est différente dans chaque état.
Les
universités australiennes sont indépendantes et donc issue de
certificat indépendamment.
En
1988, certaines universités et écoles ont été fusionnées et ont
établi la formation actuelle au nom du système national unifié (UNS)
des universités, inclus de 39 universités. Il y a 49 autres
universités dans l'ensemble de l'Australie qui peut délivrer des
certificats jusqu'à la maîtrise concernant des lois d'état.
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Cours Scolaires.
1. Diplôme associé (accordé avec deux ans d'étude et travail sous le
couvert des cours professionnels de TAFE).
2. Diplôme (accordé avec trois ans d'étude après diplôme de lycée et
travail sous le couvert des cours professionnels de TAFE).
3. Baccalauréat (accordé avec au moins trois ou quatre ans après
diplôme de lycée).
4. Certificat de diplôme de poteau (PGC) (un cours de un an et demi
après la licence).
5. Diplôme de poteau (PGD) (un cours deux an et demi après la
licence).
6. Degré d'honneurs de Baccalauréat (au moins un cours de l'an 4-5
après diplôme de lycée, les étudiants de ce cours peuvent commencer
le Ph.D sans passer la maîtrise).
7. Maître (pour s'inscrire à ce cours, aucun examen est pris, mais
considérant la licence et les références, l'admission est publiée.
La longueur de ce cours est dépendante à la longueur de la licence.
8. Ph.D est habituellement un cours de recherches et pendant cette
recherche, un nouveau sujet dans le domaine approprié sera présenté.
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L'ordre d'évaluation des certificats scolaires.
1. Certificat De diplôme
2. Baccalauréat
3. La licence
4. Maîtrises
5. Ph.D. Les articles ci-dessus ont été expliqués.
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Le Rapport N°3
Critique d'écriture d'un verdict.
Mohammad Reza Khosravi.
Dans la présente partie, un verdict a été inséré et 13 cas ont été
mentionnés à son sujet.
Trois d'entre eux sont comme suit :
1. En présentant le plaignant et le défendeur, on a observé une
négligence également dans la préface du verdict qui est publié comme
abstrait de disque, nom et le nom de famille du plaignant et du
défendeur ne sont pas vus.
2. "infraction de la confiance concernant une fierté" n'a aucune
signification parce que finalement la voiture est sujet de crime non
son conducteur, ainsi il était meilleur qu'on écrive "sujet de la
fierté" ou "au sujet d'une fierté" ou de quelque chose comme ceci.
3. On s'attend à ce que les collègues juridiques et n'importe quel
autre auteur qui écrivent un texte, passent en revue son écriture
sévèrement aussi bien qu'avec tolérance et puis après application
des éditions appropriées qu'ils signent et la distribuent.
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Le Reportage
Réalisé par Dr Mohammad Amini
Deux Points sont Appliqués.
1. Les Bénéfices perdus et une réelle perte.
2. L'Interférence de punition (ayant des limites maximum et minimum)
et de la pénalité.
On l'a inséré dans la loi que la perte réelle ne peut pas être
exigée. La signification de la perte réelle est réclamation pour la
perte probable. Naturellement elle est différente des bénéfices
perdus. Si quelqu'un cause les bénéfices légaux d'être perdus il est
garant et doit payer les dépenses, qui peuvent être réclamées. Car
certains considèrent ces deux titres pareillement.
L'autre point est au sujet de la punition (ayant des limites maximum
et minimum) et de la pénalité. Considérant que le législateur n'a
pas expliqué la séparation et le critère du jugement entre la
punition et la force de dissuasion dans la plupart des pénalités,
ces deux cas n'ont pas été insérés clairement, ainsi l'auteur en son
article a déterminé la différence de ces deux.
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La partie Etrangère
Traduit par Mohammad Hassan Ashtiani,
Le chef de département de recherche sur la cour administrative de
justice.
Première Partie.
Dans la présente partie, les sujets suivants sont mentionnés :
Ø
L'aperçu historique de conseil gouvernemental français
Ø
Le principe et l'origine de conseil gouvernemental
Ø
Les consuls et conseil d'imperator
Ø
Le conseil gouvernemental dans la troisième république.
Ø
Le conseil gouvernemental de la France de l'année 1945.
Ø
Le conseil gouvernemental dans le palais royal
Ø
Le Palais cardinal
Ø
Le conseil gouvernemental "cour suprême administrative".
Ø
L'organisation administrative juridique de système de la France
Ø
La cours administrative.
Ø
La cours des appels administratifs
Ø
Le conseil gouvernemental en tant que les premières et dernières
étapes de se plaindre contre une injustice
Ø
Le conseil gouvernemental comme cour des appels
Ø
Le conseil gouvernemental en tant que cour suprême administrative.
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La partie Historique
C'est une mémoire de procureur public de cour pénale : un membre de
comptabilité de partie économique du ministère des finances a écrit
une lettre et l'a envoyée. Dans cette lettre il explique que son
épouse et deux de ses trois enfants ont souffert du typhus et il n'a
pas réussi de prendre le prêt du chef de la comptabilité,
inévitablement il a forgé la signature de la tête du ministère des
fonds de finances et a pris le prêt.
Son épouse et deux de ses enfants ont étaient morts, alors il a eu
des remords...
Le procureur public a d'abord décidé de le condamner par la loi mais
les règles morales et humaines l'ont incité à aider cet homme. Ainsi
l'argent a été retourné aux fonds et un montant d'argent lui a été
indiqué...
Le procureur public a été élu comme directeur général d'organisation
d'inspection d'état et a quitté son ancien travail.
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La Justice Dans L'Islam
Hojjatoleslam Valmoslemin Abbasali Alizadeh.
L'auteur dans la présente partie, a déterminé "la doctrine de
Meysour". Sa signification est que "Toute fois, si l'exécution d'un
engagement est difficile à exécuter pour la personne concernée ou
qu'elle ne peut pas le faire parfaitement, cette dernière doit
l'exécuter autant que possible sans l'ignorer complètement".
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Le Bureau du Procureur Révolutionnaire de Téhéran.
Dans la présente partie, le bureau du procureur révolutionnaire de
Tehran est présenté. Le chef, les interrogateurs et les assistants
de procureur général ont été interviewés au sujet de différents
sujets liés à la compétence du bureau de ledit procureur. |