La Note du Rédacteur en chef  

En relation avec les instructions publiées au sujet du règlement de la prolongation des démarches, un sujet de problème qui date de long temps dans l'âge du système juridique, nous avons réalisé 4 manières d’analyses :

A. Une Référence.

B. Les guides

C. Les établissements judiciaire semi finale

D Les Conseils

 _____________________________________________________________________

Une sélection des plus Défuntes Approbations Légales     

Ø        Les articles et les notes annexés à la loi procédurale de la cour administrative de justice

Ø        Numéro 357 du verdict de la cour administrative de justice concernant l'annulation de la note 6 de l'article 42 du recrutement de la cour des universités scientifiques de la médecine

Ø        La loi pour prendre en charge les offenses et les crimes commis dans les examens nationaux

Ø        Le plan complet des étapes de la résolution du problème de rallongement des démarches

Ø        Le numéro 681 du verdict daté du 18 oct. 2005 de la cour suprême au sujet de l'article 1 de la loi de la nationalisation des jungles du pays, approuvé en 1962

 _____________________________________________________________________

Autour De la Table                  

Les questions suivantes ont été discutées dans autour de la table, la majorité des commissions ou l'unanimité des voix est comme la suite :

Question332

Quel est le but du verdict de la clause 1 de l'article 690 du code islamique de punition concernant l'arrêt des opérations d’offenses?

L'opinion de l'unanimité des voix des membres de la commission courante en session datée du 26 mai 2005 est comme la suite:

Nombreux sont ceux qui croient que le juge doit publier le verdict nécessaire pour l'arrêt des opérations offensives en gardant l'état actuel des choses et d’en changer parfois si nécessaire le statut pour revenir à l’état précédent,

Question333

Quelle est la punition de celui qui porte des boissons alcooliques importées?

L'opinion de l'unanimité des voix des membres de la commission courante en session datée du 26 mai 2005 est comme la suite:

Concernant la question de ci-dessus ; on peut penser que le porteur des boissons alcoolisées peut être aussi leur importateur de l'étranger, dans ce cas le crime est un crime indépendant.

Dans ce cas-ci son action est considérée comme contrebande et sera sujet de l'article 703 du code islamique de punition

Mais seul le port des boissons alcoolisées (qu’il soit importé ou interne) est un crime indépendant, et sera sujet de l'article 702 du code islamique de punition.

_____________________________________________________________________

Les Avertissements Disciplinaires des Juges   

Ø        La dégradation d'un degré juridique pour l’établissement d'ordre d'empêchement de la continuation de travail de l’accusé jusqu'à sa présentation à la cour dans le numéro 282 de jugement daté du 26 septembre 2003, élaboré par la haute cour disciplinaire des juges

Ø        9 cas de violations disciplinaires dans deux dossiers d'épreuves (légaux et pénaux),

Ø        La déduction d'un huitième du salaire pendant 3 mois dû aux trois cas de violations disciplinaires dans le numéro 320 de jugement daté du 14 oct. 2004, élaboré par de la haute cour disciplinaire des juges.

_____________________________________________________________________ 

Une Voix, Une Expérience

Ø        Les arguments de la première cour concernant le gaspillage volontaire du locataire de la propriété en location et l’établissement du décret d'expulsion.

Ø        Les arguments de la cour des appels dans la réfutation de la perte volontaire du locataire et de l'inversion du jugement initial.

1.       Numéro 396-397-398 de jugement daté du 21 juin 21 2004, élaboré par la cour de la loi publique de la province de Téhéran.

2.       Numéro 1401 de jugement daté du 10 fév. 2005, élaboré par la cour des appels de la province de Téhéran.

 _____________________________________________________________________

La critique d’écriture d’un verdict             

La critique d'écriture d'un verdict.

Mohammadreza Khosravi.

Dans cette issue, l'auteur souligne le fait que les juges doivent prêter attention aussi bien au contenu d’un verdict que son format et son aspect.

Dans cette issue aucun verdict n'a été étudié.

 _____________________________________________________________________

Le Reportage                                    

Procédure arbitrale.

Écrit par Dr. Morteza Yousefzadeh.

Parmi les méthodes de règlement de conflit, l’une des méthodes les plus paisibles qui est devenu commune dans les sociétés humaines, avant même du jugement gouvernemental et jusqu'ici est prise parallèlement au jugement gouvernemental et son importance augmente de jour en jour, est un arbitrage qui est fondé dans les contrats privées.

De nos jours, l'arbitrage joue un rôle remarquable dans le commerce international parce que dans le commerce international, les parties sont de différentes nationalités et souvent aucune d'entre elles ne veut être jugé en vertu de la loi nationale de l’autre partie.

Bien qu'un siècle ait passé de l'approbation des règlements d'arbitrage dans notre pays, cette méthode de recherche n'est pas commune d’une façon officielle,  par contre celle qui est commune entre les personnes depuis les vieux temps et continue encore aujourd’hui est la méthode traditionnelle.

Dans ces discussions, on a essayé d’étudier l'arbitrage en tant qu’une méthode scientifique et professionnelle, fondée sur les règles légales dans une langue simple utilisée pour toutes les personnes non juriste.

Dans cette thèse, la base de la recherche est principalement des règlements d'arbitrage de la loi procédurale des cours publiques et révolutionnaires dans les affaires civiles approuvées en 2000 et droit international d'arbitrage approuvés en 1997 et les ressources iraniennes. Le premier chapitre de la thèse est assigné aux généralités telles que des méthodes de règlement de conflit et de leurs différences les uns avec les autres, les définitions.

Le chapitre un : Les méthodes et les règlement du conflit.

 _____________________________________________________________________

Le Reportage                  

Un aperçu sur le traité de droits d'enfant.

Dr. Mir Mohammad Sadeghi.

L'importance du traité de droits d'enfant est pour le fait que bien que le gouvernement de la République islamique de l'Iran ait joint à ce traité par le droit de la condition et de la réservation et basé sur la loi civile est devenu une partie de nos droits internes et utilisé par les juges ; il semblerait que dans certains cas, selon le contenu de la convention, le gouvernement iranien doit élaborer les lois selon les buts de la convention.

Concernant le droit de réservation de l'Iran, certains des gouvernements ont déterminé des objections. Ils ont déclaré : "l'état de réservation réglé pour le traité par l'Iran à condition qu’ils ne soient pas contradictoires aux jugements canoniques, est une excuse pour le gouvernement de l'Iran de sorte qu'il puisse ignorer le contenu de convention de n'importe quelle façon et compte sur ses jugements canoniques" tandis que certains des autres gouvernements islamiques ont placé la réservation semblable d'une manière plus spéciale, par exemple concernant l'adoption de l'enfant, certains des gouvernements arabes ont explicitement déclaré cela : "les autorités placent la réservation pour ce sujet dans la limitation des jugements canoniques parce qu'elles sont incompatibles avec les jugements canoniques."

 _____________________________________________________________________

Les facteurs                       

Les facteurs légaux de punitions sociales.

Dernière Partie.

L'exécution correcte des punitions sociales dépend complètement de la main d'oeuvre efficace de l'établissement et des experts.

Les expériences des autres pays à cet égard prouvent que le manque de main d'oeuvre nécessaire et l'insuffisance des éducations spécialisées présentes dans ce domaine, ont été les facteurs les plus importants des non succès de punitions sociaux (Article 10).

Afin de mieux gérer cette situation, il faudrait prendre en considération les éléments suivants :

1. Augmentation de la période de la surveillance en cas d’une offense injustifiée et la peine d'emprisonnement en cas de sa répétition (article 12).

2. Diminution de la période ou de la mise en garde ou de sa suppression en cas de correction du comportement de l’offenseur (la note de l'article 12).

4. Indication de l'endroit et de la qualité des services publics (article 18).

 _____________________________________________________________________

Le cyber café      

Une introduction au terrorisme de Cyber

Ecrit par M. Hasan Dazyani

Le but de cet article est de faire connaître les bases du terrorisme de cyber.

Alors 15 notes ont été insérées concernant les attaques de cyber dont 6 peuvent être mentionnées en tant qu’un commencement d'issue pénale du terrorisme de cyber.

 _____________________________________________________________________

La partie Historique          

Cest l'histoire de la convocation de M. Ebrahim Zanjani, directeur des dotations.

M. Haj Mirza Shamsololama et plusieurs d’autres personnes se sont plaints contre M. Zanjani qui avait confisqué la propriété leurs appartenant.

Ils se sont référés à la cour et la cour a émis un jugement en leur faveur mais.......

 _____________________________________________________________________

La partie Etrangère         

Rapport de voyage du Japon.

Mouvement à l'aspect décroissant du juge dans le règlement de conflits.

Quatrième Partie.

Ø        Les étapes de procédé criminel – les recherches du Japon

Ø        Les étapes de procédé criminel – la cour du Japon

Ø        L’organisation des cour

Ø        Les Formes du jugement

Ø        Les Cours

Ø        Les employés de cour

Ø        Le sommaire des statistiques

Ø        La période des procès

Ø        Le statut d'éducation du droit et de la loi au Japon.